Conseil municipal du 18 avril 2017 en vidéo

18 avril 2017 (Jour entier) - 31 décembre 2017 (Jour entier)
Blason - Salle du conseil municipal.jpg

Conseil municipal du mardi 18 avril 2017 - Vidéo

Retrouvez ci-dessous, en vidéo, les différentes séquences et délibérations votées lors du Conseil municipal du mardi 18 avril 2017  :

I - Compte rendu des décisions prises par M. le Maire.

II - Affaires administratives :

FINANCES

1 - Clôture du budget annexe Lotissement de La Plaine du Travet

2 - Attribution des subventions aux associations - Année 2017.

3 - Reprise en régie directe des activités de l’association Comité de la Foire économique et transfert du personnel à la Ville.

4 - Acceptation de la dévolution à la Ville des biens de l’association Comité de la Foire économique.

5 - Foire et salons - Tarification des prestations et droits d’entrée.

PERSONNEL

6 - Indemnités de fonction pour l’exercice des fonctions des élus - Modificatif n°1.

7 - Détermination des ratios d’avancement - Modificatif n°1.

8 - Mise à disposition de deux agents de la Ville de Castres auprès du Centre Communal d’action sociale (CCAS).

SOLIDARITES

9 - Soutien au fonctionnement de l’Epicerie sociale - Convention avec l’association l’Escale 81.

SECURITE

10 - Police municipale - Renouvellement de la convention de coordination avec le Commissariat de Castres.

CADRE DE VIE

11 - Chantiers d’insertion - Entretien des sentiers de randonnées locales - Convention avec l’Institut Environnement (CPIE).

12 - Maintenance de l’aire d’accueil des gens du voyage - Avenant n°1 de partenariat avec la Communauté d’agglomération de Castres-Mazamet.

13 - Réalisation de l’extension du bâtiment de stockage des boues - Assistance à maîtrise d’ouvrage - Convention avec la Castraise de l’eau.

14 - Impasses de Sicardens Bas - Convention avec la Castraise de l’eau pour la création d’un réseau de collecte des eaux pluviales.

AFFAIRES FONCIERES

15 - Déclassement du domaine public - Régularisation 40 rue Soeur Audenet - Echange de parcelles avec Madame et Monsieur Serge CASTAN.

16 - Déclassement du domaine public - Régularisation hameau de La Verdarié - Echanges de parcelles avec Monsieur Jérôme RAYSSIGUIER et Madame Violaine GLAZMAN.

AFFAIRES JURIDIQUES

17 - Conclusion d’un protocole d’accord transactionnel avec la société SAMI Nettoyage.

III - Questions diverses.

IV - Questions orales.